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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO
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www.siel42.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.siel42.fr
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3998660
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2023
www.siel42.fr de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire – SIEL

Présentation de la marque www.siel42.fr

Déposée le 12 avril 2013 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « www.siel42.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO domicilié(e) 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque www.siel42.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.siel42.fr est expirée depuis le 12 avril 2023.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL a également déposé les autres marques suivantes : LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT , SAGE , TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , EPAT


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale - 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard - 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.